Conseil de l’Europe
Conférence des OING
Commission des droits de l’Homme
Note d’étape au 29 mars 2017
sur les évolutions du GT « Extrême pauvreté et Droits de l’Homme » et
sur la préparation du 17 octobre 2017 à Strasbourg
En perspective de la session de juin 2017 qui verra l’élection des nouveaux présidents et vice présidents des Commissions et la clôture ou la refondation des GT, voici une note d’étape suite à la réunion intermédiaire du GT « Extrême pauvreté et droits de l’Homme » qui s’est tenue le 29 mars à Strasbourg. Le GT a travaillé notamment à partir des recommandations reçues par oral ou écrit d’Anna Rurka, de Michel Aguilar, Marie José Schmitt, Peter Verhaeghe,...Ce sont des propositions qui doivent être retravaillées à partir des avis qui seront exprimés. Une prochaine réunion est prévue le 24 avril à 15h à Strasbourg.
Projet de maquette du GT
-Poursuivre le travail collaboratif entre les OING et leurs représentants qui depuis plusieurs années se retrouvent au sein du GT avec une vision commune : éradiquer la pauvreté en regardant particulièrement vers les personnes les plus pauvres.
-Poursuivre le partenariat avec le Département de la Charte Sociale Européenne.
-Accueillir de nouvelles OING en transversalité avec l’ action des autres Commissions (Education et Culture ; Démocratie, cohésion sociale et enjeux mondiaux).
-Etablir de nouvelles relations d’écoute et de partage avec les instances du Conseil de l’Europe : Comité des ministres, Assemblée parlementaire, Congrès des pouvoirs locaux et régionaux, Commissions et Comités divers,…
-Travailler sur la connaissance, la promotion et la mise en œuvre des textes de référence en matière de lutte contre la pauvreté et l’exclusion : Charte sociale européenne du Conseil de l’Europe, Socle européen des droits sociaux de l’Union Européenne, Processus de Turin, Principes directeurs Extrême pauvreté et droits de l’Homme de l’ONU ; Objectifs de Développement Durable,…
DRAFT 9 March 2017
Gender Perspectives in Political and Democratic Processes
Freely constituted equality group.
Report COE INGO Working groups Tuesday 24th January 2017 Restaurant Dix.
Chair: Anje Wiersinga
Rapporteur: Mary Mc Hugh
1. Minutes of meeting June 2016, circulated late, adopted.
2. Report on October 2016 meeting, circulated.
3. Agenda
The agenda sequence is adapted and adopted.
Anje Wiersinga recalled that there will be a second meeting of this group on Thursday 15.15 - 17.00 with time for discussion in more detail.
4. Information on PACE reports in preparation see also item 9, 16, 17.
Anje Wiersinga reported that Ms Gabriela Heinrich, member of PACE, would welcome INGO’s to send her examples of good experience of positive contributions to society by women migrants.
These examples could be included in PACE Report under preparation “Migration from a gender perspective: empowering women as key actors for integration” for which she is the rapporteur.
In the report she intends to focus on the positive side of migration.
Question : who is willing to facilitate this? Did anybody reply?
There is a second PACE Report on the subject under preparation “Protecting refugee women from gender-based violence” Rapporteur : Ms Gisela Wurm
5. Surrogacy
Surrogacy has been discussed within PACE and within the INGO Conference. Anje Wiersinga reported on the Outcome of these Discussions and the contribution of our working group.
a. INGO Conference discussion
The conclusions from a small subgroup of our working group on the proposed draft declaration - formulated by two Standing Committee Members - was that the draft declaration was considered not yet mature enough for publication. It was also felt that the INGO Conference should not get involved into a debate taking place within other pillars of the CoE without being fully informed and aware of the consequences. The full text has been sent to all our group members.
The standing committee concluded in October 2016 : that there was no possibility to get a
consensual INGO statement and that this would be reported to the INGO Conference.
b. PACE discussion
Proyecto de recomendación para la adopción por la Comisión de Derechos Humanos el 26 de enero de 2017 y por la Conferencia de ONGI el 27 de enero de 2017*
CONF/PLE(2017)REC …
Empresas y Derechos Humanos
(Revisión François Becker 23 de marzo de 2017)
La Conferencia de las Organizaciones Internacionales No-Gubernamentales (ONGI) del Consejo de Europa
Constatando que :
Un gran número de empresas transnacionales, con sus sedes sociales en Europa, invierten en los países de Africa, Asia o Latinoamérica, en la ordenación territorial, el desarrollo industrial y en la explotación de los recursos naturales de estos países (petróleo, minerales, bosques, productos agrícolas, etc.) creando así para esos países y su población un potencial importante de desarrollo ;
Pero preocupado por :
- la ausencia de respeto de algunos Derechos Humanos por esas mismas empresas en estos países, aportando perjuicios al desarrollo de dichos países y a sus poblaciones, pudiendo provocar un éxodo rural con las consiguientes consecuencias ;
Considerando que :
- Los perjuicios causados al desarrollo de los países afectados y a sus habitantes dificultan que muchas familias puedan vivir con dignidad, en el sentido de los tratados internacionales y particularmente con el Convenio Europeo de Derechos Humanos y la Carta Social Europea Revisada ;
- Una parte de estas poblaciones se ve obligada a emigrar hacia Europa y otros lugares en su esperanza de encontrar los medios suficientes para su bienestar a pesar de las dificultades económicas de nuestro continente ;
- Es preciso que las empresas transnacionales respeten eficazmente los Derechos Humanos también en los países donde intervienen y contribuyan a su desarrollo socio-económico y al desarrollo de sus habitantes para que éstos puedan vivir con dignidad en sus tierras y no estén obligadas a emigrar.
Basándose en la Recomendación CM/Rec(2016)3 del Comité de Ministros ;
Recordando las disposiciones pertinentes del Convenio Europeo de Derechos Humanos y de la Carta Social Europea Revisada ;
Destacando la importancia de los textos internacionales de referencia sobre este tema tales como los Principios Rectores de la ONU sobre las empresas y los Derechos Humanos1, la Declaración de las Naciones Unidas sobre los Derechos de los Pueblos Indígenas2, el Convenio C169 sobre pueblos indígenas y tribales de la OIT3, los Principios Rectores de la OCDE para las empresas multinacionales4 ;
Respaldando los trabajos en curso relacionados con la adopción de un convenio internacional de las Naciones Unidas sobre Empresas y Derechos Humanos ;
Felicitándose por las acciones positivas llevadas a cabo por algunas ONGs como « La Iniciativa por la Transparencia de las Industrias Extractivas5 », la actuación « Publiquen lo que Pagan6 », la campaña « European Coalition for Corporate Justice7 », el Movimiento Global por un Tratado Vinculante y, la Plataforme Paradis fiscaux et judiciaires8 ;
La Conferencia de las ONGI del Consejo de Europa :
Projet de recommandation pour adoption par la Commission droits de l’homme le 27 juin 2017 et par la Conférence des OING le 29 juin 2017*
CONF/PLE(2017)REC …
Entreprises et Droits de l’Homme
(Révision FB 23 mars 2017)
La Conférence des Organisation Internationales Non Gouvernementales (OING) du Conseil de l’Europe
Constatant que :
De nombreuses entreprises transnationales, dont les sièges sociaux sont en Europe, investissent dans des pays en Afrique, en Asie ou en Amérique Latine, dans l’aménagement du territoire, l’essor industriel et dans l'exploitation des ressources naturelles de ces pays (pétrole, minerais, bois, produits agricoles, etc.), créant ainsi pour ces derniers et pour leur population un potentiel important de développement ;
Mais préoccupée par :
- le non-respect de certains Droits de l’Homme par ces mêmes entreprises dans ces pays, portant préjudice au développement desdits pays concernés et à leurs populations, pouvant conduire à un exode rural et aux conséquences qui en résultent ;
Considérant que :
Les préjudices portés au développement des pays concernés et à leur population rendent difficile pour de nombreuses familles d’y vivre dignement, au sens des traités internationaux et en particulier de la Convention Européenne des Droits de l’Homme et de la Charte Sociale Européenne Révisée ;
Une partie de ces populations se voit contrainte à émigrer en Europe et ailleurs, en y reportant leurs espoirs de trouver les moyens suffisants pour un mieux-être malgré les difficultés économiques que connaît notre continent ;
Il est nécessaire que les entreprises transnationales respectent effectivement les Droits de l’Homme également dans les pays où elles interviennent et contribuent à leur développement socio-économique et à celui de leurs populations afin qu’elles puissent vivre dignement sur leurs terres et ne soient contraintes à partir.
Se fondant sur la Recommandation CM/Rec(2016)3 du Comité des Ministres ;
Rappelant les dispositions pertinentes de la Convention Européenne des Droits de l’Homme et de la Charte sociale européenne révisée ;
Soulignant l’importance des textes internationaux de référence en la matière tels que les Principes Directeurs de l'ONU relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme1, la Déclaration des Nations Unies sur le Droit des Peuples Autochtones2, les Conventions pertinentes de l’OIT3, les Principes Directeurs de l'OCDE pour les entreprises multinationales4 ;
Appuyant les travaux en cours relatifs à l’adoption d’une Convention internationale des Nations Unies sur Entreprises et Droits de l’Homme ;
Se félicitant des actions positives conduites par certaines ONG telles que « L'initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives5 », l'action « Publiez Ce Que Vous Payez6 », la campagne « European Coalition for Corporate Justice7 », la campagne de l'Alliance pour un Traité, la plateforme Paradis fiscaux et judiciaires8 ;
La Conférence des OING du Conseil de l’Europe :
PETITE HISTOIRE DU MARIAGE
Il est bon de rappeler que l'organisation sociétale du monde est évolutive, avec des pratiques très variées selon les époques, les territoires. La plupart des peuples ont connu le patriarcat., mais le matriarcat polyandrique (femme dominante avec plusieurs maris) a existé.
En Occident, le mariage reste longtemps une cérémonie privée, le père 'donnant' sa fille à un homme, mais une bénédiction est parfois donnée. A l'époque romaine, on instaure un contrat juridique légalisant la vie du couple
Après le IVsiècle, le christianisme, devenu religion d'état, impose progressivement sa conception du mariage exclusif, fidèle et indissoluble.
En 1215, au concile de Latran, le mariage est déclaré sacrement.
En 1563 le concile de Trente précise que le mariage doit être célébré devant un prêtre et consigné sur registre paroissial. Il interdit la cohabitation hors mariage.
Mais longtemps, la célébration continue selon les coutumes familiales, hors liturgie ou contrat.
Bien plus tard, les représentants de l'Église deviennent témoins du consentement mutuel des époux.
Le mariage d'amour par choix mutuel est encore plus récent. Jadis on pouvait se trouver mariés et s'aimer après, aujourd'hui on s'aime d'abord et après on se marie...ou pas
P Guimard
QUEL AMOUR ?
« AMOUR » sert à désigner des attachements si différents ! On peut aimer le grand air, les frites, sa belle mère, son conjoint, son travail, Jésus Christ... Personnellement, je ne suis pas mécontent de trouver un terme unique pour dire et l'amour de Dieu et l'amour d'une personne et l'amour d'une chose. Cela rappelle aux créatures que nous sommes que les choses les plus spirituelles s'enracinent dans les plus charnelles, les plus palpables (quand on connaît la tendance à idéaliser les liens amoureux, supposés être parfaitement purs et sans rapport avec les requêtes les plus primaires de notre être corporel, cet animal raisonnable). L'amour authentique, lui, sait qu'il a toujours quelque chose à voir avec l'animalité qui est dans la personne. Pourtant, avant de dire « il suffit d'aimer », il faut distinguer les trois formes de l'amour :
l'amour passion (eros) / l'amour d'amitié (philia) / l'amour sans condition (agapé)
la passion est habitée du désir de capturer l'autre, de le posséder pour conforter l'image rêvée de soi-même, pour combler un manque. L'amitié, au contraire, est suscitée par les qualités de l'autre qui m'attirent et ouvrent des horizons nouveaux ; aussi instaure-t-elle une relation de partage où chacun se sent reconnu et aidé dans son métier d'homme. L'amour sans condition, quant à lui, n'est pas au dessus des situations humaines habituelles, des tumultes, de l'attirance ; cependant il prend à bras le corps les réactions passionnelles et les préférences amicales pour les travailler, les rendre plus conformes à la quête d'humanisation que doit mener toute personne. Il devient alors capable de s'exprimer même envers l'ennemi et envers celui ou celle qui n'a plus rien d'attirant.
Tête chercheuse de la dignité humaine, là-même où celle-ci semble le plus absente ou foulée aux pieds, voilà l'amour-agapé, l'amour de l'autre, du prochain. D'après Xavier Thévenot, théologien
Mon fils est homosexuel (ed St Augustin- 2001)
Dieu créateur, Dieu marieur ?
INTERROGANTES LAICISTAS
Presentación
A pesar de llevar ya 8 años dándole vueltas a los grandes temas de la Laicidad en Cristianas/os de Base de Madrid, (CCBM) nuestra Comisión percibe, por los comentarios que nos llegan, que quedan todavía muchas cosas que aclarar y no pocos análisis que afinar para alcanzar el consenso deseable entre todos nosotros.
Y como en las comunidades hemos ido alcanzando un nivel de madurez humana y cristiana suficientes, como para encajar con sencillez, sin miedo, que tenemos más preguntas que respuestas, hemos considerado oportuno proponeros una serie de interrogantes que tal vez pueden ayudar a la reflexión, personal y grupal, sobre distintos aspectos de la Laicidad y su vinculación con nuestra propia vivencia de la fe cristiana en pleno siglo XXI
No se trata de una Encuesta ni de un guión de trabajo obligatorio. Es tan sólo una invitación a la reflexión que cada comunidad aceptará o no con entera libertad, sólo si lo considera conveniente.
A fin de evitar la dispersión os iremos remitiendo cada quince días algunas de estas cuestiones –agrupadas temáticamente- que forman parte de un Cuestionario de una veintena.
Las aportaciones que consideréis oportunas podéis remitirlas al correo electrónico de la Comisión de Laicidad y/o a This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. . Lo que será muy de agradecer y nos ayudarán a clarificar mejor nuestro plan de Acción.
GRACIAS MIL.
Comisión de Laicidad, Octubre de 2016
Interrogantes laicistas. Bloque 1:
1.- ¿Te atreverías a decir que ser laicista es casi lo mismo que ser ateo, anticlerical, o agnóstico?
2.- ¿Estás convencida/o de que el Laicismo es un reto para los cristianos de hoy que apuestan por una iglesia y una sociedad construidas sobre principios de igualdad, democracia y libertad de conciencia?
3.- ¿Te atreverías a decir que los Acuerdos Iglesia-Estado son el punto de apoyo de la injerencia de la Iglesia C. en la vida pública y una base legal para mantener privilegios que en democracia debieran ser abolidos? ¿Apuestas por la derogación completa de esos Acuerdos o solo por su adaptación al marco constitucional de 1978?
4.- Te has preguntado por qué la I.C no ha suscrito todavía la Declaración Universal de los DH como lo han hecho 192 países?
LAICIST*/SECULARIST QUESTIONS FOR REFLECTION
(*I (the translator) define a Laicist State as one which allows freedom of expression for all religious and non religious beliefs provided they defend the common good and do not infringe on the Human Rights of other believers)
Introduction
Although we have been discussing the major issues of Laicity in Cristianas y Cristianos de Base de Madrid (CCBM), our committee senses, by the comments we receive, that there are still a lot of things to clarify and quite a few analyses to fine tune to reach a broad consensus amongst us.
And since in our communities we have reached an adequate level of human and christian maturity, we have considered useful to send you a series of questions that can possibly assist your personal and group reflection on different aspects of Laicity and its relationship with our own experience of the christian faith in the XXIst Century.
This is not a survey nor a mandatory work outline. It is just an invitation for a reflection that each community can freely accept or not, only if it is considered desirable.
In order to avoid a dispersion of ideas, we will send you every fortnight some of these questions – grouped by subject – that form part of a questionnaire of about twenty queries.
You can send your useful contributions by email to the Laicity Committee of CCBM: This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. as this will assist our activity plan.
A THOUSAND THANKS
Laicity Committee, October 2016
(The questions are grouped under 6 headings and were sent out section by section but here they are altogether. Note that several of these questions are very specific to the situation in Spain but in your country you probably have similar types of situations)
Section 1
1. Would you say that being a laicist is the same as being an atheist, an anticlerical or an agnostic?
2. Are you convinced that Laicity is a challenge for christians of today that opt for a church and a society built on principles of equality, democracy and freedom of conscience?
3. Would you say that the (Catholic) Church-(Spanish) State Agreements are the anchor point for the interference of the Catholic Church in the public sphere and a legal basis to maintain privileges that in a democracy should be abolished? Are you in favour of the complete repeal of these Agreements or only for their tailoring to the constitutional framework of 1978.
4. Have you asked yourself why the Catholic Church has still not signed the Universal Declaration of Human Rights as 192 countries have done?
Rom, 25. März 2017
Ein Aufruf des „Europäischen Netzwerks Kirche im Aufbruch“
„IN DEM FESTEN WILLEN, die Grundlagen für einen immer engeren Zusammenschluss der
europäischen Völker zu schaffen,
ENTSCHLOSSEN, durch gemeinsames Handeln den wirtschaftlichen und sozialen Fortschritt ihrer
Länder zu sichern, indem sie die Europa trennenden Schranken beseitigen,
IN DEM VORSATZ, die stetige Besserung der Lebens- und Beschäftigungsbedingungen ihrer Völker
als wesentliches Ziel anzustreben“
unterzeichneten vor 60 Jahren, am 25. März 1957, die sechs Gründungsländer Europas den Vertrag
von Rom, den Auftakt zur Europäischen Union.
Doch wie steht es um Europa heute? Können wir den sechzigsten Jahrestag mit Festen und
Gedenkfeiern wie zum fünfzigsten Jahrestag begehen? Nein, als Bürger_innen Europas und als
Christ_innen müssen wir eine ernsthafte Analyse der Situation und der Krisen Europas vornehmen.
Unser Europa ist mit großen Veränderungen in der globalen geopolitischen Struktur der Welt
konfrontiert, mit der Ökonomisierung der wirtschaftlichen und politischen Beziehungen zwischen den
Ländern der Welt. Ein radikaler Paradigmenwechsel hat stattgefunden: Anstatt das Finanzsystem in
den Dienst der Menschen in Europa zu stellen, werden die Menschen in den Dienst des Finanzsystems
gestellt und schaffen es nicht, sich effizient zu organisieren, um sich dieser Herrschaft zu widersetzen.
Europa ist auch konfrontiert mit einem "Dritten Weltkrieg", der in verschiedenen Regionen der Welt
stattfindet, insbesondere im Nahen Osten, wo die Lage am schwierigsten und zum Teil auch das
Ergebnis der Entscheidungen und Verhaltensweisen Westeuropas ist. Europa ist konfrontiert mit einem
neuen Präsidenten der Vereinigten Staaten, der die Ängste und Sorgen in Europa und in der Welt größer
werden lässt. Europa ist konfrontiert mit großen Migrationsbewegungen. Europa ist konfrontiert mit
blindem Terrorismus, der versucht, mithilfe der Religion überkommene Weltanschauungen
aufzuzwingen. Europa ist konfrontiert mit einer Wirtschaftskrise, die zu einer sozialen Krise geworden
ist, weil sie Massenarbeitslosigkeit produziert, die vor allem junge Menschen betrifft und alte
Solidaritäten zerstört. Europa ist konfrontiert mit einem Finanzsystem, das zunehmend auf Kosten der
Schwächsten geschützt wird und somit immer mehr die Ungleichheiten in der Welt und sogar innerhalb
einzelner Länder erhöht.
Aufruf des Europäischen Netzwerks Kirche im Aufbruch, 25. März 2017
Roma, 25 Marzo 2017
Un appello della “Rete europea Chiesa e libertà”
“ Determinati a stabilire i fondamenti di un’unione sempre più stretta fra i popoli europei, decisi ad assicurare con un’azione comune il progresso economico e sociale dei loro paesi eliminando le barriere che dividono l’Europa, avendo come fine essenziale il miglioramento costante delle condizioni di vita e di lavoro dei loro popoli”, i sei paesi fondatori dell’Europa firmavano il 25 marzo 1957, 60 anni fa, il trattato di Roma che è l’origine dell’Unione Europea. Che ne è oggi dell’Europa? Si può celebrare questo sessantesimo anniversario con feste e commemorazioni come è stato fatto per il cinquantenario? Dobbiamo fare un’analisi seria della situazione e della crisi dell’Europa in quanto cittadini europei e in quanto cristiani.
La nostra Europa è effettivamente di fronte a grandi cambiamenti della struttura geopolitica mondiale, al finanziarizzazione delle relazioni economiche e politiche tra i paesi del mondo. Si è operato un radicale cambiamento di paradigma: invece di mettere la finanza al servizio dei popoli dell’Europa, i popoli sono messi al servizio della finanza e non riescono ad organizzarsi in modo efficace per opporsi a questa dominio.
La nostra Europa deve anche confrontarsi con una “ terza guerra mondiale” diffusa in diverse parti del mondo, soprattutto in Medio Oriente dove la situazione, che è il risultato in parte delle decisioni e dei comportamenti dell’Occidente, è più grave; deve confrontarsi con un nuovo presidente degli Stati Uniti che genera apprensioni e inquietudini in Europa e nel mondo; si trova di fronte a una forte immigrazione, con un terrorismo cieco che cerca di utilizzare la religione per imporre la sua visione retrograda del mondo; deve affrontare una crisi economica che è diventata una crisi sociale a causa della disoccupazione di massa che provoca e che tocca particolarmente i giovani e che distrugge le antiche solidarietà ed è davanti a una finanza sempre più protetta a scapito dei più deboli, che accresce sempre di più le disuguaglianze nel mondo e perfino all’interno dei diversi paesi.
Rome, March 25 2017
A call from the European Network of Church on the Move
"Determined to lay the foundations for an ever closer union among the peoples of Europe, determined to ensure the common economic and social progress of their countries by eliminating the barriers which divide Europe, aiming at a constant improvement of the living and working conditions of their people ", the six founding countries of Europe signed on March 25, 1957, 60 years ago, the Treaty of Rome at the origin of the European Union. What about Europe today? Can we celebrate its sixtieth anniversary, with festivals and commemorations as for its fiftieth anniversary? We must make a serious analysis of the situation and the crises of Europe, as citizens of Europe and as Christians.
Our Europe is confronted with major changes in the global geopolitical structure of the world, the financiarisation of economic and political relations between countries of the world. A radical paradigm shift has been made: instead of putting finance at the service of the people of Europe, people are put at the service of finance, and fail to organize themselves effectively to oppose this domination.
It is also confronted with a "third world war" distributed in different parts of the world, notably in the Middle East where the situation, partly the result of Western European decisions, is more serious, with a new President of the United States who generates fears and anxieties in Europe and the world, with large-scale migrations, with blind terrorism that seeks to use religion to impose its retrograde worldview, with an economic crisis which became social because of the mass unemployment it produces and which affects particularly young people and destroys old solidarities, with finance, increasingly protected to the detriment of the weakest, which increases more and more the inequalities in the world, and even within individual countries.
Europe is confronted with other (Latin America) or persistent (sub-Saharan Africa) crises, with the criminal organizations that use globalization to globalize and thrive. In the East, the prospect is not relaxation, but the creation of new rearmed barriers leading certain countries to maintain and modernize their existing nuclear arsenal while developing conventional weapons: the weapons market prospers and the military continues to maintain and impose their presence in many places. In addition to this, there is the continuing deterioration of the global environmental situation, despite the positive decisions of COP21.